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CB via Paypal ou dans notre boutique |
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plafonné à 1500 € |
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- Délai: A réception
du règlement nous expédions sous 8 jours les articles de votre commande, sauf demande différente de votre
part en colissimo suivi france, europe ou expédition prioritaire pour l'étranger et les
D.O.M. T.O.M.. Le délai maximum de livraison est de 30 jours. Au
delà, vous pouvez réclamer le remboursement des sommes versées sauf perte durant le
transport voir ci-dessous.
- Transport: Les pertes ou
dommages pendant le transport sont supportés par vous même. Pour les dommages vous devez
formuler une protestation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours
à compter de la livraison.
- Garantie: Les articles
présentant des défauts de fabrication constatés au déballage doivent être retournés
sous de 8 jours à Parapente Service dans leur emballage d'origine. Parapente Service
s'engageant à les reprendre et les remplacer dans la limite des stocks disponibles,
autrement un avoir ou remboursement serait effectué. Les frais de port seraient pris en
charge sous réserve de prise en garantie et non d'échange.
- Echange: Vous pouvez échanger ou faire
établir un avoir pour vos produits achetés en nous les retournant sous quinzaine dans
leur emballage d'origine (scellé pour les CD ROM et K7). Les frais de réexpédition vous appartiennent.
Les matériels ou vêtements sur mesure ne pourront pas faire l'objet
d'échange.
- Remboursement:Vous pouvez demander le
remboursement de vos produits achetés en nous les retournant sous 7 jours dans leur
emballage d'origine (scellé pour les CD ROM et K7). Les frais de port de la première expédition restent à votre charge
à leurs coûts réels (tarif colissimo suivi en vigueur et non au forfait d'achat de 5
) et seraient déduit d'un éventuel remboursement. Les frais de réexpédition vous
appartiennent. Les matériels ou vêtements sur mesure ne pourront pas
faire l'objet de remboursement.
- Validité des bons cadeaux: Notre structure ouverte toute l'année permet une validité d'un an, là où nos collégues ne peuvent vos proposer que leur saison d'ouverture (3/4 mois). Vous pouvez aussi choisr de prolonger cette validité d'une année supplémentaire. +15% si achat de la prolongation en même temps que l'achat du bon, +30% si achat de la prolongation aprés l'achat mais dans la validité ou +45% si achat de la prolongation est aprés la date limite de validité et dans l'année suivante au maximum.
- Stocks: Toutes les offres
de produits, ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
- Descriptifs: Ils sont non
contractuels. Si malgré toutes les précautions prises dans la description et la
présentation des articles, des erreurs se sont produites, la responsabilité de Parapente
Service ne pourra en aucun cas être engagés sur ce fait.
- Confirmation: Lors de la
commande électronique, l'acheteur reçoit dans sa boîte e-mail une confirmation de sa
commande
- Export: Les ventes Hors
Europe, D.O.M. T.O.M. et Suisse ne pourront être réglées que par virement
bancaire.
- Litiges: En cas de litige
le tribunal de Chambéry et d'exclusive compétence.
- Siret Société: Les ventes sont facturées via notre société au capital de 10 000 € # 800 040 818 00018 R.C.S Chambéry
- Siret Nom Propre BNC: Les services sont facturés via notre nom propre # 400 381 331 00059
- N° Intracommunautaire société: FR 56 800 040 818
- TVA: Les ventes françaises
sont soumises à TVA française applicable au 30/04/2000. Si un ou plusieurs taux venaient
à être modifiés en hausse ou en baisse en cours de saison, ces changements seront
répercutés sur le prix TTC des articles, le prix HT restant le même. La facturation se
fera hors taxe pour les ventes à destination des pays tiers, le
règlement toutes taxes
et la TVA sera remboursée lors du retour du bordereau visé par la douane.
Nota : Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous
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